x fermer

MENTIONS LEGALES

Ce site est la propriété du CEUBA - Centre d'Etudes Universitaire de Bourg et de l'AIn

Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d'une partie substantielle de la base de données qu'il contient est interdite sans autorisation expresse et préalable du CEUBA.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les utilisateurs sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte déloyale, de toute utilisation détournée et, de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la considération des personnes. Tout traitement automatisé de données nominatives doit faire l'objet de formalités préalables auprès de la Commission nationale de l'information et des libertés.

Ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL le XXXXXXX (Dossier en cours de traitement - N° à venir). Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail, adresse :

à cette adresse:

Cookies :
Nous n'implémentons aucun cookies sur votre ordinateur permettant d'enregistrer des données sur votre navigation ou autre information. Les seuls cookies que nous utilisons permettent de faire fonctionner correctement certaines applications de notre site. Ils sont détruits sitôt votre connexion à notre site achevée. Ils ne nous permettent aucunement de recueillir des données personnelles.

Données collectées :
Les informations prélévées sur ce site ne seront ni revendues, ni communiquées à des tiers.

Liens hypertextes :
Ce site contient des liens vers d'autres sites Internet. CEUBA vous propose ces liens pour faciliter votre recherche en vous orientant vers des sites susceptibles de vous fournir des informations complémentaires. Nous sélectionnons ces sites avec attention ; néanmoins, les sites Internet évoluant sans cesse, nous ne pouvons garantir ou assurer la qualité permanente du contenu de ces sites. CEUBA ne peut être tenu pour responsable du contenu des sites ayant établi un lien hypertexte vers le site www.ceuba.com

Pour toutes informations particulières, vous pouvez nous contacter à cette adresse :

Hébergement :

CALISS
16 avenue Pablo Picasso
01000 Bourg en Bresse
Tel. 04 74 51 42 74

Site Optimisé pour Internet Explorer 7.0 - Firefox